MENTIONS LEGALES
1. Identification du site
Adresse Internet :https://www.maisons-teho.fr
Éditeur du Site : Maisons Té.Ho
E.T.B. DEVELOPPEMENT
(MAISONS TE.HO)
Parc d'activités de sevailles
Route de gosne
35340 liffré
France
Conception du site : EOLE COMMUNICATION
Création graphique : EOLE COMMUNICATION (https://www.eolecom.com)
Hébergement : Infomaniak
2. Informations nominatives
Les informations nominatives collectées sur le Site sont destinées à Maisons Té.Hô.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 :
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E.T.B. DEVELOPPEMENT
(MAISONS TE.HO)
Parc d'activités de sevailles
Route de gosne
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France
3. Propriété intellectuelle
Ce site appartient et est exploité par Maisons Té.Hô. Tous les éléments composant le Site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site https://www.maisons-teho.fr (ci-après "le Site"), sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur, et appartiennent à la société Maisons Té.Ho ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
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5. Limitations de responsabilité
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6. Disponibilité du site
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Pour des raisons de maintenance, Maisons Té.HO pourra interrompre l'accès au site.
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7. Droit applicable et attribution de compétence
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